Bossert maison
Présentation de la marque Bossert maison
Déposée le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Paul KROELY Automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Bossert maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Bossert maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790608.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bossert maison est expirée depuis le 15 décembre 2020.
Paul KROELY Automobiles a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15