Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bossert maison
Paul KROELY Automobiles, SAS

Numéro de dépôt :
3790608
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/12/2020
Bossert maison de Paul KROELY Automobiles

Présentation de la marque Bossert maison

Déposée le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Paul KROELY Automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Bossert maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Paul KROELY Automobiles domicilié(e) 15 rue du Fossé des Treize - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 547 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul KROELY Automobiles domicilié(e) 15 rue du Fossé des Treize - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Bossert maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bossert maison est expirée depuis le 15 décembre 2020.

Paul KROELY Automobiles a également déposé les autres marques suivantes : PKA , EFFICAR , EASY CARD , EASY CAR , WOLLEK , PAUL KROELY AUTOMOBILES , CEO Centre Européen de l'Occasion , CEO Centre Européen de l'Occasion


Paul KROELY Automobiles, SAS - 15 rue du Fossé des Treize - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 498547173


Paul KROELY Automobiles - 15 rue du Fossé des Treize - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.